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Conditions générales de vente

OGNENS SNC CONDITIONS GENERALES DE VENTE

PREAMBULE OGNENS SNC est une marque déposée et protégée vendant des textiles sous la dénomination Ognens. 4 Chemin du Jonc, 1216 Cointrin, IDE : CHE-364.153.470

Garantie : OGNENS SNC garantit au client que sa commande sera exécutée selon les règles de l’art et avec la diligence requise. Tout produit OGNENS SNC retourné suite à accord du service après vente et reconnu défectueux par OGNENS SNC, sera remboursé sous 8 jours . Les produits retournés pour inspection doivent être envoyés à notre adresse, accompagnés d’une preuve d’achat datée et d’une lettre expliquant les raisons du retour. Les frais de port seront à notre charge dans les 2 cas suivants : – produit défectueux. – erreur de livraison de produits de notre part. La garantie ne couvre pas l’usure normale ni les dommages causés par accident, négligence, mauvais traitement, non respect des préconisations de lavage et repassage ou les dommages résultants d’une exposition du produit à une température excessive.

Paiement : OGNENS SNC vous offre 2 possibilités pour régler votre commande. Paiement par carte bancaire sur le site internet sécurisé de notre établissement bancaire. Paiement par PAYPAL. Vous pouvez payer vos achats seulement en EUROS (EUR). Protection des données : REYES SAS a une obligation de protection de votre sphère privée. Nous utilisons les informations que vous nous confiez QUE pour traiter les commandes. Nous ne vendrons ni ne louerons EN AUCUN CAS vos informations personnelles à des tiers, pas plus que nous ne les négocierons auprès de tiers

Application des Conditions Générales de Vente

1.1 Toutes les commandes passées sur Internet à OGNENS SNC sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente, qui s’appliqueront à l’exclusion de toutes autres conditions. En passant une commande vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté, sans aucune réserve, les présentes Conditions Générales de Vente.

1.2 OGNENS SNC se réserve le droit de modifier en tout temps les présentes Conditions Générales de Vente en publiant une nouvelle version sur le présent site. Chaque commande passée après la publication par OGNENS SNC de la nouvelle version de ses Conditions Générales de Vente vaut acceptation de cette dernière.

Enregistrement et protection des données

2.1 Lors de votre enregistrement sur ce site, vous devez vous assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires que vous fournissez. Pour pouvoir exécuter correctement une commande, nous avons besoin de vos nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse courrier et numéro de carte de crédit ainsi que de la date d’expiration et du code de sécurité de cette carte.

2.2 Le client atteste être majeur dans son pays de résidence et être en pleine possession de ses facultés mentales, au moment où il passe commande sur le site OGNENS SNC.

2.3 Veuillez informer OGNENS SNC de tout changement d’adresse et autres modifications en remettant à jour vos données personnelles sur le présent site dans les meilleurs délais.

2.4 Si vous vous inscrivez comme utilisateur enregistré, OGNENS SNC se réserve le droit de vous adresser de manière occasionnelle sa newsletter. Vous pouvez néanmoins vous désabonner à tout moment de ce service de newsletter. Vous trouverez un lien pour vous désinscrire dans chaque newsletter OGNENS SNC.

2.5 OGNENS SNC a une obligation de protection de votre sphère privée. Nous utilisons les informations que nous collectons sur vous pour traiter les commandes. Nous ne vendrons ni ne louerons EN AUCUN CAS vos informations personnelles à des tiers, pas plus que nous ne les négocierons auprès de tiers

Commandes

4.1 En passant une commande sur le présent site, vous vous engagez à acheter les produits que vous avez sélectionnés conformément aux présentes Conditions Générales de Vente.

4.2 OGNENS SNC propose ses produits à la vente sur le présent site dans la limite des stocks disponibles.

4.3 En passant commande sur le présent site, le client atteste être majeur et en pleine possession de ses facultés mentales.

4.4 OGNENS SNC se réserve le droit d’annuler une commande si l’adresse de livraison n’est pas prévue dans les présentes conditions générales de vente.

Confirmation de commande

5.1 Les données enregistrées par OGNENS SNC constituent une preuve irréfutable de la commande ou de la transaction. Les données enregistrées par le système de paiement constituent une preuve irréfutable des transactions financières.

5.2 La marchandise reste la propriété de OGNENS SNC jusqu’au paiement complet.

5.3 OGNENS SNC enverra un email de confirmation de commande, sans délai, dès que toutes les conditions sont réunies.

Prix

6.1 Les prix sont indiqués en euros (EUR).

6.2 Les prix payables pour la marchandise que vous commandez sont ceux qui figurent sur le présent site à la date de la commande. Non compris les frais de port et d’envoi selon le produit et le lieu de livraison que vous sélectionnez.

6.3 OGNENS SNC se réserve le droit de modifier ses prix et frais de livraison en tout temps et d’annuler un contrat qui présente des erreurs de libellé, d’impression ou de calcul.

6.4 En cas de remboursement, OGNENS SNC ne prend pas en charge les frais de transaction bancaire et de gestion. OGNENS SNC rembourse le montant payé par le client au moment de l’achat. Les frais de transaction sont à charge du client.

Livraison

7.1 Toutes les commandes confirmées par OGNENS SNC seront livrées à l’adresse indiquée sur la commande.

7.2 OGNENS SNC accepte et fera livrer toute commande à destination du territoire de France métropolitaine, de la Suisse, ainsi qu’à l’internationale.

7.3 OGNENS SNC fait tout son possible pour assurer une livraison dans les délais indiqué à côté de la localisation choisi par le client.

7.4 OGNENS SNC expédie ses colis principalement via LA POSTE FRANCE, et ne peut être tenu responsable des retards de livraison ou des pertes de colis.

7.5 OGNENS SNC expédie ses colis avec des numéros de suivi identifiables.

Vérification de la marchandise

8.1 C’est à vous que revient le soin de vérifier la quantité et le bon état de la marchandise à la livraison.

8.2 Si vous constatez que de la marchandise manque ou a été endommagée, vous devez le signaler et déposer une réclamation auprès de OGNENS SNC dans les 14 jours qui suivent la livraison. OGNENS SNC remboursera alors la marchandise manquante ou endommagée après enquête auprès du transporteur. Les délais peuvent être plus ou moins long en fonction du délais de traitement des réclamations du transporteur.

Garantie

9.1 OGNENS SNC garantit que les produits vendus sur le site sont en accord avec les lois sur le copyright.

9.2 OGNENS SNC garantit au client que sa commande sera exécutée selon les règles de l’art et avec la diligence requise.

9.3 OGNENS SNC garantit que ses produits sont conformes aux normes en vigueur au moment de la réalisation de la vente.

Service après-vente

10.1 En cas de problème ou de question concernant les produits OGNENS SNC, veuillez contacter le service après vente OGNENS SNC, idéalement par e-mail, par téléphone ou par courrier pour une aide ou des conseils.

10.2 Si le problème ne peut pas être résolu, OGNENS SNC vous proposera une série d’options de service après-vente. Veuillez contacter OGNENS SNC pour de plus amples informations.

Les produits

Les caractéristiques des produits que vous commandez, sont indiquées sur les pages du site. Tous les produits proposés sont conformes aux normes en vigueur. Les photographies illustrant les produits ne sont pas contractuelles.

Retour

12.1 Notre souci est que nos clients soient pleinement satisfaits de leur achat chez OGNENS SNC. Néanmoins, les retours ne seront pas acceptés sans accord préalable de notre service après vente et dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception. Les retours en vue d’un échange ou d’un remboursement ne seront acceptés que si le produit est dans un état irréprochable, n’a jamais été utilisé et nous est renvoyé dans son emballage d’origine. Le produit doit nous être renvoyé dans les 14 jours calendaires. Les frais de port liés au retour sont à charge de l’acheteur.

12.2 Cette garantie ne sera appliquée que pour les produits ne présentant aucunes détériorations.

12.3 Les articles retournés endommagés, incomplets ou salis ne seront pas repris.

12.4 Les frais de port seront à charge du client.

12.5 Tout produit OGNENS SNC retourné suite à accord du service après vente et reconnu défectueux par OGNENS SNC, sera remplacé sous 8 jours ouvrables par un modèle identique voire supérieur. Les produits retournés pour inspection doivent être envoyés à notre adresse, accompagnés d’une preuve d’achat datée et d’une lettre expliquant les raisons du retour. Si toutefois le produit n’était plus disponible, il vous sera alors proposé de choisir un modèle parmi ceux proposés sur le site internet OGNENS SNC.

12.6 Les frais de port seront à notre charge dans les 2 cas suivants :

– produit défectueux.
– erreur de livraison de produits de notre part.

12.7 La garantie ne couvre pas l’usure normale ni les dommages causés par accident, négligence, mauvais traitement, non respect des préconisations de lavage et repassage ou les dommages résultants d’une exposition du produit à une température excessive.

Force majeure

13.1 OGNENS SNC fera tout son possible pour s’acquitter de ses obligations mais ne pourra pas être tenue pour responsable de retards ou de l’absence de livraison découlant de circonstances indépendantes de sa volonté, comme des grèves, guerres, catastrophes naturelles ou autres qui empêchent la production, le transport ou la livraison de produits.

13.2 En cas de retard, OGNENS SNC s’acquittera de ses obligations dès que possible et se réserve le droit de répartir les stocks de produits restants entre ses clients de manière équitable.

Droit applicable et for

14.1 Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.

14.2 Le for juridique est accepté et reconnu par les deux parties comme étant Cointrin, Suisse. OGNENS SNC, 1 Décembre 2018

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